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Lois : Modifications
Lois : Dispositions non en vigueur
Lois : Entrées en vigueur
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Règlements : Modifications
Règlements annuels : Versions PDF depuis 1996
Décisions des tribunaux
P-10, r. 12 - Règlement sur les conditions et modalités de vente des médicaments
Annexe
Versions de la disposition
ANNEXE III
(a. 1, 1er al., par. 3)
MÉDICAMENTS DESTINÉS AUX HUMAINS ET VENDUS SOUS SURVEILLANCE PHARMACEUTIQUE
Substance Spécification
ACÉTAMINOPHÈNE sauf formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie orale, dont le format
de conditionnement contient moins de 25
unités posologiques de 325 mg ou moins et
vendues en emballage unique comprenant un
seul format de conditionnement
ACÉTYLSALICYLIQUE, ACIDE formes pharmaceutiques destinées à une
ET SES SELS administration par voie orale aux adultes,
sauf celles dont le format de conditionnement
contient moins de 51 unités posologiques de
325 mg ou moins et vendues en emballage
unique comprenant un seul format de
conditionnement
ALOES VERA, LATEX D’, SES formes pharmaceutiques destinées à une
EXTRAITS ET DÉRIVÉS, SAUF administration par voie systémique et
L’ALOÏNE contenant 300 mg ou plus par unité
posologique
ALUMINIUM, OXYDE D’
AMYLOCAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur une
muqueuse, sauf les pastilles
ANÉTHOLTRITHIONE
ANTAZOLINE ET SES SELS
ANTIPYRINE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie otique
ATTAPULGITE ACTIVÉE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie systémique et
recommandées pour le traitement de la
diarrhée
BACITRACINES, LEURS SELS formes pharmaceutiques destinées à une
ET DÉRIVÉS administration par voie topique sur la peau
BENZOCAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur une
muqueuse
BENZONATATE
BENZOYLE, PEROXYDE DE formes pharmaceutiques dont la concentration
est égale ou inférieure à 5%
BERBERIS VULGARIS
BISACODYL ET SES SELS
BISMUTH, SUBSALICYLATE DE
BROMPHÉNIRAMINE ET SES SELS
BUPIVACAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur une
muqueuse, sauf les pastilles
BUTÉNAFINE formes pharmaceutiques destinées à une
administration vaginale
CALCIUM, POLYCARBOPHILE DE
CAPSAÏCINE formes pharmaceutiques dont la concentration
est inférieure à 0,075%
CARBINOXAMINE ET SES SELS
CASANTHRANOL
CASCARA SAGRADA, SES EXTRAITS formes pharmaceutiques contenant 325 mg ou
ET DÉRIVÉS plus par unité posologique
CÉRAPON
CÉTIRIZINE ET SES SELS formes pharmaceutiques en concentration de
10 mg (équivalent à 8,5 mg) ou moins de
cétirizine base par unité posologique
CHARBON ACTIVÉ formes pharmaceutiques servant au traitement
des empoisonnements
CHLOPHÉDIANOL ET SES SELS
CHLOROPROCAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur une
muqueuse, sauf les pastilles
CHLORPHÉNÉSINE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur la peau
CHLORPHÉNIRAMINE ET SES SELS
CHLORZOXAZONE ET SES SELS
CIMÉTIDINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie orale et contenant
100 mg ou moins par unité posologique
CLÉMASTINE ET SES SELS
CLOTRIMAZOLE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
application vaginale
CROMOGLYCATE SODIQUE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie nasale et dont la
concentration est égale ou inférieure à 2%
DANTHRON
DÉHYDROCHOLIQUE, ACIDE
ET SES SELS
DÉSOXYCHOLIQUE, ACIDE
ET SES SELS
DEXBROMPHÉNIRAMINE
ET SES SELS
DEXCHLORPHÉNIRAMINE
ET SES SELS
DEXTROMÉTHORPHANE formes pharmaceutiques dont le format de
ET SES SELS conditionnement contient 850 mg ou moins et
vendues en emballage unique comprenant un seul
format de conditionnement
DICLOFÉNAC DIÉTHYLAMINE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur la peau
dont la concentration est égale ou inférieure
à 1,16%
DIMÉTHOTHIAZINE
DIPHENHYDRAMINE
ET SES SELS sauf formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale
DIPHÉNYLPYRALINE
DOCUSATE ET SES SELS
DOXYLAMINE ET SES SELS sauf formes pharmaceutiques vendues ou
recommandées pour le traitement des nausées
et des vomissements durant la grossesse
DYCLONINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur une
muqueuse, sauf les pastilles
FAMOTIDINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie orale contenant 10 mg
ou moins par unité posologique
formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie orale contenant plus
de 10 mg et au plus 20 mg par unité
posologique, dont le format de
conditionnement contient moins de 51 unités
posologiques
FER, SES SELS ET DÉRIVÉS formes pharmaceutiques contenant plus de
15 mg et moins de 30 mg de fer élémentaire
par unité posologique et gouttes destinées
aux enfants
FEXOFÉNADINE ET SES SELS
FLUOR ET SES SELS formes pharmaceutiques liquides
formes pharmaceutiques solides destinées à
une administration par voie orale et
contenant 1 mg ou moins de fluor élémentaire
par unité posologique
FRACTAR
GLYCÉROARGENTINATE
GOUDRON DE HOUILLE sauf shampooings ou préparations topiques
dont la concentration est de 10% ou moins
GOUDRON MINÉRAL sauf shampooings dont la concentration est de
5% ou moins
GOUDRON VÉGÉTAL sauf shampooings dont la concentration est de
5% ou moins
GRAMICIDINE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur la peau
HALOPROGINE
HÉPARINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique
HYDROCORTISONE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique dont la
concentration est de 1 % ou moins et dont
le format de conditionnement contient 30 g
ou moins
HYDROCORTISONE, ACÉTATE D’ formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique dont la
concentration est de 1 % ou moins et dont
le format de conditionnement contient 30 g
ou moins
IBUPROFÈNE ET SES SELS formes pharmaceutiques contenant 200 mg ou
moins par unité posologique
IODE, SES SELS ET DÉRIVÉS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique et formes
destinées à une administration par voie orale
dont la posologie quotidienne se situe entre
0,16 mg et 1 mg
LACTIQUE, ACIDE formes pharmaceutiques dont la concentration
est supérieure à 10%
LACTULOSE
LIDOCAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur la peau
dont la concentration est supérieure à 1%
LOPÉRAMIDE formes pharmaceutiques solides destinées à
une administration par voie orale
LORATADINE, SES SELS, DÉRIVÉS
ET PRÉPARATIONS
MAGNÉSIUM, CITRATE DE formes pharmaceutiques destinées à un usage
cathartique
MÉPIVACAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur une
muqueuse, sauf les pastilles
MÉPYRAMINE
MÉTHOCARBAMOL sauf formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale
MICONAZOLE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
application vaginale
MINOXIDIL formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique dont la
concentration est de 5% ou moins
NAFTIFINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur la peau
NAPHAZOLINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration nasale ou ophtalmique
NAPROXÈNE SODIQUE formes pharmaceutiques dont le format
de conditionnement contient au plus
60 unités posologiques de 220 mg ou moins
et vendues en emballage unique comprenant
un seul format de conditionnement
NARCOTINE (NOSCAPINE)
ET SES SELS
NIACINAMIDE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique
NICOTINE ET SES SELS formes pharmaceutiques de type gommes,
inhalateurs, pastilles ou timbres de
remplacement
NIZATIDINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie orale et contenant
75 mg ou moins par unité posologique
NOSCAPINE (NARCOTINE)
ET SES SELS
NYSTATINE, SES SELS ET formes pharmaceutiques destinées à une
DÉRIVÉS administration par voie topique sur la peau
ORPHÉNADRINE, CITRATE D’
OXÉTHAZAÏNE ET SES SELS
OXYBUPROCAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur une
muqueuse, sauf les pastilles
OXYMÉTAZOLINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration nasale ou ophtalmique
PANCRÉATINE
PANCRÉATIQUES, ENZYMES sauf formes pharmaceutiques recommandées pour
le traitement de la fibrose kystique
PHÉNIRAMINE ET SES SELS
PHÉNYLÉPHRINE ET SES SELS formes pharmaceutiques pour un usage
ophtalmique en concentration de 2,5% et moins
PHÉNYLPROPANOLAMINE ET
SES SELS
PHÉNYLTOLOXAMINE ET
SES SELS
POLYMYXINES, LEURS SELS formes pharmaceutiques destinées à une
ET DÉRIVÉS administration par voie topique sur la peau
POVIDONE-IODE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique, sauf celles
dont la concentration est de 5% ou moins
PRAMOXINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur une
muqueuse, sauf les pastilles
PRILOCAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur la peau
PROCAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur une
muqueuse, sauf les pastilles
PROMÉTHAZINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur la peau
PROPARACAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur une
muqueuse, sauf les pastilles
PSEUDOÉPHÉDRINE ET SES SELS formes pharmaceutiques dont le format de
conditionnement contient 1 200 mg ou moins,
vendues en emballage unique comprenant un seul
format de conditionnement et qui comportent un
autre ingrédient médicinal
PYRILAMINE ET SES SELS
RANITIDINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie orale et contenant
75 mg ou moins par unité posologique
formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie orale contenant
plus de 75 mg et au plus 150 mg par unité
posologique, dont le format de conditionnement
contient moins de 51 unités posologiques
SALICYLATE DE CHOLINE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique
SALICYLATE DE GLYCOL
SALICYLATE DE MAGNÉSIUM sauf formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie orale et contenant
également du salicylate de choline
SALICYLATE DE MÉTHYLE sauf formes pharmaceutiques liquides dont la
concentration est supérieure à 30%
SALICYLATE DE SODIUM
SALICYLATE DE TRIÉTHANOLAMINE formes pharmaceutiques pour usage topique en
concentration de plus de 20%
SÉNÉ ET SES EXTRAITS formes pharmaceutiques dont la concentration
ET DÉRIVÉS est égale ou supérieure à 8,6 mg de glucoside
de séné par unité posologique
SODIUM, BIPHOSPHATE DE formes pharmaceutiques destinées à un usage
cathartique
SODIUM, CITRATE DE formes pharmaceutiques destinées à
alcaliniser l’urine
SODIUM, LAURYL SULFOACÉTATE DE formes pharmaceutiques destinées à un usage
cathartique
SODIUM, PHOSPHATE DE formes pharmaceutiques destinées à un usage
cathartique
SODIUM, TARTRATE DE formes pharmaceutiques destinées à un usage
cathartique
TÉTRACAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur une
muqueuse, sauf les pastilles
TÉTRAHYDROZOLINE formes pharmaceutiques destinées à une
administration nasale ou ophtalmique
TIOCONAZOLE formes pharmaceutiques destinées à une
administration vaginale
TRIÉTHANOLAMINE, OLÉATE DE
TRIPÉLENNAMINE ET SES SELS
TRIPROLIDINE
TYROTHRICINE
XYLOMÉTAZOLINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration nasale ou ophtalmique
ANNEXE III
(a. 1, 1er al., par. 3)
MÉDICAMENTS DESTINÉS AUX HUMAINS ET VENDUS SOUS SURVEILLANCE PHARMACEUTIQUE
Substance Spécification
ACÉTAMINOPHÈNE sauf formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie orale, dont le format
de conditionnement contient moins de 25
unités posologiques de 325 mg ou moins et
vendues en emballage unique comprenant un
seul format de conditionnement
ACÉTYLSALICYLIQUE, ACIDE formes pharmaceutiques destinées à une
ET SES SELS administration par voie orale aux adultes,
sauf celles dont le format de conditionnement
contient moins de 51 unités posologiques de
325 mg ou moins et vendues en emballage
unique comprenant un seul format de
conditionnement
ALOES VERA, LATEX D’, SES formes pharmaceutiques destinées à une
EXTRAITS ET DÉRIVÉS, SAUF administration par voie systémique et
L’ALOÏNE contenant 300 mg ou plus par unité
posologique
ALUMINIUM, OXYDE D’
AMYLOCAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur une
muqueuse, sauf les pastilles
ANÉTHOLTRITHIONE
ANTAZOLINE ET SES SELS
ANTIPYRINE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie otique
ATTAPULGITE ACTIVÉE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie systémique et
recommandées pour le traitement de la
diarrhée
BACITRACINES, LEURS SELS formes pharmaceutiques destinées à une
ET DÉRIVÉS administration par voie topique sur la peau
BENZOCAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur une
muqueuse
BENZONATATE
BENZOYLE, PEROXYDE DE formes pharmaceutiques dont la concentration
est égale ou inférieure à 5%
BERBERIS VULGARIS
BISACODYL ET SES SELS
BISMUTH, SUBSALICYLATE DE
BROMPHÉNIRAMINE ET SES SELS
BUPIVACAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur une
muqueuse, sauf les pastilles
BUTÉNAFINE formes pharmaceutiques destinées à une
administration vaginale
CALCIUM, POLYCARBOPHILE DE
CAPSAÏCINE formes pharmaceutiques dont la concentration
est inférieure à 0,075%
CARBINOXAMINE ET SES SELS
CASANTHRANOL
CASCARA SAGRADA, SES EXTRAITS formes pharmaceutiques contenant 325 mg ou
ET DÉRIVÉS plus par unité posologique
CÉRAPON
CÉTIRIZINE ET SES SELS formes pharmaceutiques en concentration de
10 mg (équivalent à 8,5 mg) ou moins de
cétirizine base par unité posologique
CHARBON ACTIVÉ formes pharmaceutiques servant au traitement
des empoisonnements
CHLOPHÉDIANOL ET SES SELS
CHLOROPROCAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur une
muqueuse, sauf les pastilles
CHLORPHÉNÉSINE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur la peau
CHLORPHÉNIRAMINE ET SES SELS
CHLORZOXAZONE ET SES SELS
CIMÉTIDINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie orale et contenant
100 mg ou moins par unité posologique
CLÉMASTINE ET SES SELS
CLOTRIMAZOLE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
application vaginale
CROMOGLYCATE SODIQUE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie nasale et dont la
concentration est égale ou inférieure à 2%
DANTHRON
DÉHYDROCHOLIQUE, ACIDE
ET SES SELS
DÉSOXYCHOLIQUE, ACIDE
ET SES SELS
DEXBROMPHÉNIRAMINE
ET SES SELS
DEXCHLORPHÉNIRAMINE
ET SES SELS
DEXTROMÉTHORPHANE formes pharmaceutiques dont le format de
ET SES SELS conditionnement contient 850 mg ou moins et
vendues en emballage unique comprenant un seul
format de conditionnement
DICLOFÉNAC DIÉTHYLAMINE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur la peau
dont la concentration est égale ou inférieure
à 1,16%
DIMÉTHOTHIAZINE
DIPHENHYDRAMINE
ET SES SELS sauf formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale
DIPHÉNYLPYRALINE
DOCUSATE ET SES SELS
DOXYLAMINE ET SES SELS sauf formes pharmaceutiques vendues ou
recommandées pour le traitement des nausées
et des vomissements durant la grossesse
DYCLONINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur une
muqueuse, sauf les pastilles
ÉLECTROLYTES solutions destinées à l’hydratation
formes pharmaceutiques destinées au lavage ou
à l’irrigation du côlon
FAMOTIDINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie orale contenant 10 mg
ou moins par unité posologique
formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie orale contenant plus
de 10 mg et au plus 20 mg par unité
posologique, dont le format de
conditionnement contient moins de 51 unités
posologiques
FER, SES SELS ET DÉRIVÉS formes pharmaceutiques contenant plus de
15 mg et moins de 30 mg de fer élémentaire
par unité posologique et gouttes destinées
aux enfants
FEXOFÉNADINE ET SES SELS
FLUOR ET SES SELS formes pharmaceutiques liquides
formes pharmaceutiques solides destinées à
une administration par voie orale et
contenant 1 mg ou moins de fluor élémentaire
par unité posologique
FRACTAR
GLYCÉROARGENTINATE
GOUDRON DE HOUILLE sauf shampooings ou préparations topiques
dont la concentration est de 10% ou moins
GOUDRON MINÉRAL sauf shampooings dont la concentration est de
5% ou moins
GOUDRON VÉGÉTAL sauf shampooings dont la concentration est de
5% ou moins
GRAMICIDINE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur la peau
HALOPROGINE
HÉPARINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique
HYDROCORTISONE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique dont la
concentration est de 1 % ou moins et dont
le format de conditionnement contient 30 g
ou moins
HYDROCORTISONE, ACÉTATE D’ formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique dont la
concentration est de 1 % ou moins et dont
le format de conditionnement contient 30 g
ou moins
IBUPROFÈNE ET SES SELS formes pharmaceutiques contenant 200 mg ou
moins par unité posologique
IODE, SES SELS ET DÉRIVÉS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique et formes
destinées à une administration par voie orale
dont la posologie quotidienne se situe entre
0,16 mg et 1 mg
LACTIQUE, ACIDE formes pharmaceutiques dont la concentration
est supérieure à 10%
LACTULOSE
LIDOCAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur la peau
dont la concentration est supérieure à 1%
LOPÉRAMIDE formes pharmaceutiques solides destinées à
une administration par voie orale
LORATADINE, SES SELS, DÉRIVÉS
ET PRÉPARATIONS
MAGNÉSIUM, CITRATE DE formes pharmaceutiques destinées à un usage
cathartique
MÉPIVACAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur une
muqueuse, sauf les pastilles
MÉPYRAMINE
MÉTHOCARBAMOL sauf formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale
MICONAZOLE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
application vaginale
MINOXIDIL formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique dont la
concentration est de 5% ou moins
NAFTIFINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur la peau
NAPHAZOLINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration nasale ou ophtalmique
NARCOTINE (NOSCAPINE)
ET SES SELS
NIACINAMIDE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique
NICOTINE ET SES SELS formes pharmaceutiques de type gommes,
inhalateurs, pastilles ou timbres de
remplacement
NIZATIDINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie orale et contenant
75 mg ou moins par unité posologique
NOSCAPINE (NARCOTINE)
ET SES SELS
NYSTATINE, SES SELS ET formes pharmaceutiques destinées à une
DÉRIVÉS administration par voie topique sur la peau
ORPHÉNADRINE, CITRATE D’
OXÉTHAZAÏNE ET SES SELS
OXYBUPROCAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur une
muqueuse, sauf les pastilles
OXYMÉTAZOLINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration nasale ou ophtalmique
PANCRÉATINE
PANCRÉATIQUES, ENZYMES sauf formes pharmaceutiques recommandées pour
le traitement de la fibrose kystique
PHÉNIRAMINE ET SES SELS
PHÉNYLÉPHRINE ET SES SELS formes pharmaceutiques pour un usage
ophtalmique en concentration de 2,5% et moins
PHÉNYLPROPANOLAMINE ET
SES SELS
PHÉNYLTOLOXAMINE ET
SES SELS
POLYMYXINES, LEURS SELS formes pharmaceutiques destinées à une
ET DÉRIVÉS administration par voie topique sur la peau
POVIDONE-IODE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique, sauf celles
dont la concentration est de 5% ou moins
PRAMOXINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur une
muqueuse, sauf les pastilles
PRILOCAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur la peau
PROCAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur une
muqueuse, sauf les pastilles
PROMÉTHAZINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur la peau
PROPARACAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur une
muqueuse, sauf les pastilles
PSEUDOÉPHÉDRINE ET SES SELS formes pharmaceutiques dont le format de
conditionnement contient 1 200 mg ou moins,
vendues en emballage unique comprenant un seul
format de conditionnement et qui comportent un
autre ingrédient médicinal
PYRILAMINE ET SES SELS
RANITIDINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie orale et contenant
75 mg ou moins par unité posologique
formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie orale contenant
plus de 75 mg et au plus 150 mg par unité
posologique, dont le format de conditionnement
contient moins de 51 unités posologiques
SALICYLATE DE CHOLINE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique
SALICYLATE DE GLYCOL
SALICYLATE DE MAGNÉSIUM sauf formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie orale et contenant
également du salicylate de choline
SALICYLATE DE MÉTHYLE sauf formes pharmaceutiques liquides dont la
concentration est supérieure à 30%
SALICYLATE DE SODIUM
SALICYLATE DE TRIÉTHANOLAMINE formes pharmaceutiques pour usage topique en
concentration de plus de 20%
SÉNÉ ET SES EXTRAITS formes pharmaceutiques dont la concentration
ET DÉRIVÉS est égale ou supérieure à 8,6 mg de glucoside
de séné par unité posologique
SODIUM, BIPHOSPHATE DE formes pharmaceutiques destinées à un usage
cathartique
SODIUM, CITRATE DE formes pharmaceutiques destinées à
alcaliniser l’urine
SODIUM, LAURYL SULFOACÉTATE DE formes pharmaceutiques destinées à un usage
cathartique
SODIUM, PHOSPHATE DE formes pharmaceutiques destinées à un usage
cathartique
SODIUM, TARTRATE DE formes pharmaceutiques destinées à un usage
cathartique
TÉTRACAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur une
muqueuse, sauf les pastilles
TÉTRAHYDROZOLINE formes pharmaceutiques destinées à une
administration nasale ou ophtalmique
TIOCONAZOLE formes pharmaceutiques destinées à une
administration vaginale
TRIÉTHANOLAMINE, OLÉATE DE
TRIPÉLENNAMINE ET SES SELS
TRIPROLIDINE
TYROTHRICINE
XYLOMÉTAZOLINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration nasale ou ophtalmique
ANNEXE III
(a. 1, 1er al., par. 3)
MÉDICAMENTS DESTINÉS AUX HUMAINS ET VENDUS SOUS SURVEILLANCE PHARMACEUTIQUE
Substance Spécification
ACÉTAMINOPHÈNE sauf formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie orale, dont le format
de conditionnement contient moins de 25
unités posologiques de 325 mg ou moins et
vendues en emballage unique comprenant un
seul format de conditionnement
ACÉTYLSALICYLIQUE, ACIDE formes pharmaceutiques destinées à une
ET SES SELS administration par voie orale aux adultes,
sauf celles dont le format de conditionnement
contient moins de 51 unités posologiques de
325 mg ou moins et vendues en emballage
unique comprenant un seul format de
conditionnement
ALOES VERA, LATEX D’, SES formes pharmaceutiques destinées à une
EXTRAITS ET DÉRIVÉS, SAUF administration par voie systémique et
L’ALOÏNE contenant 300 mg ou plus par unité
posologique
ALUMINIUM, OXYDE D’
AMYLOCAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur une
muqueuse, sauf les pastilles
ANÉTHOLTRITHIONE
ANTAZOLINE ET SES SELS
ANTIPYRINE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie otique
ATTAPULGITE ACTIVÉE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie systémique et
recommandées pour le traitement de la
diarrhée
BACITRACINES, LEURS SELS formes pharmaceutiques destinées à une
ET DÉRIVÉS administration par voie topique sur la peau
BENZOCAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur une
muqueuse
BENZONATATE
BENZOYLE, PEROXYDE DE formes pharmaceutiques dont la concentration
est égale ou inférieure à 5%
BERBERIS VULGARIS
BISACODYL ET SES SELS
BISMUTH, SUBSALICYLATE DE
BROMPHÉNIRAMINE ET SES SELS
BUPIVACAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur une
muqueuse, sauf les pastilles
BUTÉNAFINE formes pharmaceutiques destinées à une
administration vaginale
CALCIUM, POLYCARBOPHILE DE
CAPSAÏCINE formes pharmaceutiques dont la concentration
est inférieure à 0,075%
CARBINOXAMINE ET SES SELS
CASANTHRANOL
CASCARA SAGRADA, SES EXTRAITS formes pharmaceutiques contenant 325 mg ou
ET DÉRIVÉS plus par unité posologique
CÉRAPON
CÉTIRIZINE ET SES SELS formes pharmaceutiques en concentration de
10 mg (équivalent à 8,5 mg) ou moins de
cétirizine base par unité posologique
CHARBON ACTIVÉ formes pharmaceutiques servant au traitement
des empoisonnements
CHLOPHÉDIANOL ET SES SELS
CHLOROPROCAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur une
muqueuse, sauf les pastilles
CHLORPHÉNÉSINE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur la peau
CHLORPHÉNIRAMINE ET SES SELS
CHLORZOXAZONE ET SES SELS
CIMÉTIDINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie orale et contenant
100 mg ou moins par unité posologique
CLÉMASTINE ET SES SELS
CLOTRIMAZOLE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
application vaginale
CROMOGLYCATE SODIQUE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie nasale et dont la
concentration est égale ou inférieure à 2%
DANTHRON
DÉHYDROCHOLIQUE, ACIDE
ET SES SELS
DÉSOXYCHOLIQUE, ACIDE
ET SES SELS
DEXBROMPHÉNIRAMINE
ET SES SELS
DEXCHLORPHÉNIRAMINE
ET SES SELS
DEXTROMÉTHORPHANE formes pharmaceutiques dont le format de
ET SES SELS conditionnement contient 850 mg ou moins et
vendues en emballage unique comprenant un seul
format de conditionnement
DIMÉTHOTHIAZINE
DIPHENHYDRAMINE
ET SES SELS sauf formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale
DIPHÉNYLPYRALINE
DOCUSATE ET SES SELS
DOXYLAMINE ET SES SELS sauf formes pharmaceutiques vendues ou
recommandées pour le traitement des nausées
et des vomissements durant la grossesse
DYCLONINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur une
muqueuse, sauf les pastilles
ÉLECTROLYTES solutions destinées à l’hydratation
formes pharmaceutiques destinées au lavage ou
à l’irrigation du côlon
FAMOTIDINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie orale contenant 10 mg
ou moins par unité posologique
formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie orale contenant plus
de 10 mg et au plus 20 mg par unité
posologique, dont le format de
conditionnement contient moins de 51 unités
posologiques
FER, SES SELS ET DÉRIVÉS formes pharmaceutiques contenant plus de
15 mg et moins de 30 mg de fer élémentaire
par unité posologique et gouttes destinées
aux enfants
FEXOFÉNADINE ET SES SELS
FLUOR ET SES SELS formes pharmaceutiques liquides
formes pharmaceutiques solides destinées à
une administration par voie orale et
contenant 1 mg ou moins de fluor élémentaire
par unité posologique
FRACTAR
GLYCÉROARGENTINATE
GOUDRON DE HOUILLE sauf shampooings ou préparations topiques
dont la concentration est de 10% ou moins
GOUDRON MINÉRAL sauf shampooings dont la concentration est de
5% ou moins
GOUDRON VÉGÉTAL sauf shampooings dont la concentration est de
5% ou moins
GRAMICIDINE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur la peau
HALOPROGINE
HÉPARINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique
HYDROCORTISONE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique dont la
concentration est de 1 % ou moins et dont
le format de conditionnement contient 30 g
ou moins
HYDROCORTISONE, ACÉTATE D’ formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique dont la
concentration est de 1 % ou moins et dont
le format de conditionnement contient 30 g
ou moins
IBUPROFÈNE ET SES SELS formes pharmaceutiques contenant 200 mg ou
moins par unité posologique
IODE, SES SELS ET DÉRIVÉS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique et formes
destinées à une administration par voie orale
dont la posologie quotidienne se situe entre
0,16 mg et 1 mg
LACTIQUE, ACIDE formes pharmaceutiques dont la concentration
est supérieure à 10%
LACTULOSE
LIDOCAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur la peau
dont la concentration est supérieure à 1%
LOPÉRAMIDE formes pharmaceutiques solides destinées à
une administration par voie orale
LORATADINE, SES SELS, DÉRIVÉS
ET PRÉPARATIONS
MAGNÉSIUM, CITRATE DE formes pharmaceutiques destinées à un usage
cathartique
MÉPIVACAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur une
muqueuse, sauf les pastilles
MÉPYRAMINE
MÉTHOCARBAMOL sauf formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale
MICONAZOLE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
application vaginale
MINOXIDIL formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique dont la
concentration est de 5% ou moins
NAFTIFINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur la peau
NAPHAZOLINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration nasale ou ophtalmique
NARCOTINE (NOSCAPINE)
ET SES SELS
NIACINAMIDE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique
NICOTINE ET SES SELS formes pharmaceutiques de type gommes,
inhalateurs, pastilles ou timbres de
remplacement
NIZATIDINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie orale et contenant
75 mg ou moins par unité posologique
NOSCAPINE (NARCOTINE)
ET SES SELS
NYSTATINE, SES SELS ET formes pharmaceutiques destinées à une
DÉRIVÉS administration par voie topique sur la peau
ORPHÉNADRINE, CITRATE D’
OXÉTHAZAÏNE ET SES SELS
OXYBUPROCAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur une
muqueuse, sauf les pastilles
OXYMÉTAZOLINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration nasale ou ophtalmique
PANCRÉATINE
PANCRÉATIQUES, ENZYMES sauf formes pharmaceutiques recommandées pour
le traitement de la fibrose kystique
PHÉNIRAMINE ET SES SELS
PHÉNYLÉPHRINE ET SES SELS formes pharmaceutiques pour un usage
ophtalmique en concentration de 2,5% et moins
PHÉNYLPROPANOLAMINE ET
SES SELS
PHÉNYLTOLOXAMINE ET
SES SELS
POLYMYXINES, LEURS SELS formes pharmaceutiques destinées à une
ET DÉRIVÉS administration par voie topique sur la peau
POVIDONE-IODE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique, sauf celles
dont la concentration est de 5% ou moins
PRAMOXINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur une
muqueuse, sauf les pastilles
PRILOCAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur la peau
PROCAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur une
muqueuse, sauf les pastilles
PROMÉTHAZINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur la peau
PROPARACAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur une
muqueuse, sauf les pastilles
PSEUDOÉPHÉDRINE ET SES SELS formes pharmaceutiques dont le format de
conditionnement contient 1 200 mg ou moins,
vendues en emballage unique comprenant un seul
format de conditionnement et qui comportent un
autre ingrédient médicinal
PYRILAMINE ET SES SELS
RANITIDINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie orale et contenant
75 mg ou moins par unité posologique
formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie orale contenant
plus de 75 mg et au plus 150 mg par unité
posologique, dont le format de conditionnement
contient moins de 51 unités posologiques
SALICYLATE DE CHOLINE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique
SALICYLATE DE GLYCOL
SALICYLATE DE MAGNÉSIUM sauf formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie orale et contenant
également du salicylate de choline
SALICYLATE DE MÉTHYLE sauf formes pharmaceutiques liquides dont la
concentration est supérieure à 30%
SALICYLATE DE SODIUM
SALICYLATE DE TRIÉTHANOLAMINE formes pharmaceutiques pour usage topique en
concentration de plus de 20%
SÉNÉ ET SES EXTRAITS formes pharmaceutiques dont la concentration
ET DÉRIVÉS est égale ou supérieure à 8,6 mg de glucoside
de séné par unité posologique
SODIUM, BIPHOSPHATE DE formes pharmaceutiques destinées à un usage
cathartique
SODIUM, CITRATE DE formes pharmaceutiques destinées à
alcaliniser l’urine
SODIUM, LAURYL SULFOACÉTATE DE formes pharmaceutiques destinées à un usage
cathartique
SODIUM, PHOSPHATE DE formes pharmaceutiques destinées à un usage
cathartique
SODIUM, TARTRATE DE formes pharmaceutiques destinées à un usage
cathartique
TÉTRACAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur une
muqueuse, sauf les pastilles
TÉTRAHYDROZOLINE formes pharmaceutiques destinées à une
administration nasale ou ophtalmique
TIOCONAZOLE formes pharmaceutiques destinées à une
administration vaginale
TRIÉTHANOLAMINE, OLÉATE DE
TRIPÉLENNAMINE ET SES SELS
TRIPROLIDINE
TYROTHRICINE
XYLOMÉTAZOLINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration nasale ou ophtalmique
ANNEXE III
(a. 1, 1er al., par. 3)
MÉDICAMENTS DESTINÉS AUX HUMAINS ET VENDUS SOUS SURVEILLANCE PHARMACEUTIQUE
Substance Spécification
ACÉTAMINOPHÈNE sauf formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie orale, dont le format
de conditionnement contient moins de 25
unités posologiques de 325 mg ou moins et
vendues en emballage unique comprenant un
seul format de conditionnement
ACÉTYLSALICYLIQUE, ACIDE formes pharmaceutiques destinées à une
ET SES SELS administration par voie orale aux adultes,
sauf celles dont le format de conditionnement
contient moins de 51 unités posologiques de
325 mg ou moins et vendues en emballage
unique comprenant un seul format de
conditionnement
ALOES VERA, LATEX D’, SES formes pharmaceutiques destinées à une
EXTRAITS ET DÉRIVÉS, SAUF administration par voie systémique et
L’ALOÏNE contenant 300 mg ou plus par unité
posologique
ALUMINIUM, OXYDE D’
AMYLOCAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur une
muqueuse, sauf les pastilles
ANÉTHOLTRITHIONE
ANTAZOLINE ET SES SELS
ANTIPYRINE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie otique
ATTAPULGITE ACTIVÉE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie systémique et
recommandées pour le traitement de la
diarrhée
BACITRACINES, LEURS SELS formes pharmaceutiques destinées à une
ET DÉRIVÉS administration par voie topique sur la peau
BENZOCAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur une
muqueuse
BENZONATATE
BENZOYLE, PEROXYDE DE formes pharmaceutiques dont la concentration
est égale ou inférieure à 5%
BERBERIS VULGARIS
BISACODYL ET SES SELS
BISMUTH, SUBSALICYLATE DE
BROMPHÉNIRAMINE ET SES SELS
BUPIVACAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur une
muqueuse, sauf les pastilles
BUTÉNAFINE formes pharmaceutiques destinées à une
administration vaginale
CALCIUM, POLYCARBOPHILE DE
CAPSAÏCINE formes pharmaceutiques dont la concentration
est inférieure à 0,075%
CARBINOXAMINE ET SES SELS
CASANTHRANOL
CASCARA SAGRADA, SES EXTRAITS formes pharmaceutiques contenant 325 mg ou
ET DÉRIVÉS plus par unité posologique
CÉRAPON
CÉTIRIZINE ET SES SELS formes pharmaceutiques en concentration de
10 mg (équivalent à 8,5 mg) ou moins de
cétirizine base par unité posologique
CHARBON ACTIVÉ formes pharmaceutiques servant au traitement
des empoisonnements
CHLOPHÉDIANOL ET SES SELS
CHLOROPROCAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur une
muqueuse, sauf les pastilles
CHLORPHÉNÉSINE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur la peau
CHLORPHÉNIRAMINE ET SES SELS
CHLORZOXAZONE ET SES SELS
CIMÉTIDINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie orale et contenant
100 mg ou moins par unité posologique
CLÉMASTINE ET SES SELS
CLOTRIMAZOLE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
application vaginale
CROMOGLYCATE SODIQUE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie nasale et dont la
concentration est égale ou inférieure à 2%
DANTHRON
DÉHYDROCHOLIQUE, ACIDE
ET SES SELS
DÉSOXYCHOLIQUE, ACIDE
ET SES SELS
DEXBROMPHÉNIRAMINE
ET SES SELS
DEXCHLORPHÉNIRAMINE
ET SES SELS
DEXTROMÉTHORPHANE formes pharmaceutiques dont le format de
ET SES SELS conditionnement contient 850 mg ou moins et
vendues en emballage unique comprenant un seul
format de conditionnement
DIMÉTHOTHIAZINE
DIPHENHYDRAMINE
ET SES SELS sauf formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale
DIPHÉNYLPYRALINE
DOCUSATE ET SES SELS
DOXYLAMINE ET SES SELS sauf formes pharmaceutiques vendues ou
recommandées pour le traitement des nausées
et des vomissements durant la grossesse
DYCLONINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur une
muqueuse, sauf les pastilles
ÉLECTROLYTES solutions destinées à l’hydratation
formes pharmaceutiques destinées au lavage ou
à l’irrigation du côlon
FAMOTIDINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie orale contenant 10 mg
ou moins par unité posologique
formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie orale contenant plus
de 10 mg et au plus 20 mg par unité
posologique, dont le format de
conditionnement contient moins de 51 unités
posologiques
FER, SES SELS ET DÉRIVÉS formes pharmaceutiques contenant plus de
15 mg et moins de 30 mg de fer élémentaire
par unité posologique et gouttes destinées
aux enfants
FEXOFÉNADINE ET SES SELS
FLUOR ET SES SELS formes pharmaceutiques liquides
formes pharmaceutiques solides destinées à
une administration par voie orale et
contenant 1 mg ou moins de fluor élémentaire
par unité posologique
FRACTAR
GLYCÉROARGENTINATE
GOUDRON DE HOUILLE sauf shampooings ou préparations topiques
dont la concentration est de 10% ou moins
GOUDRON MINÉRAL sauf shampooings dont la concentration est de
5% ou moins
GOUDRON VÉGÉTAL sauf shampooings dont la concentration est de
5% ou moins
GRAMICIDINE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur la peau
HALOPROGINE
HÉPARINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique
HYDROCORTISONE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique et dont la
concentration est de 0,5%
HYDROCORTISONE, ACÉTATE D’ formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique et dont la
concentration est de 0,5%
IBUPROFÈNE ET SES SELS formes pharmaceutiques contenant 200 mg ou
moins par unité posologique
IODE, SES SELS ET DÉRIVÉS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique et formes
destinées à une administration par voie orale
dont la posologie quotidienne se situe entre
0,16 mg et 1 mg
LACTIQUE, ACIDE formes pharmaceutiques dont la concentration
est supérieure à 10%
LACTULOSE
LIDOCAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur la peau
dont la concentration est supérieure à 1%
LOPÉRAMIDE formes pharmaceutiques solides destinées à
une administration par voie orale
LORATADINE, SES SELS, DÉRIVÉS
ET PRÉPARATIONS
MAGNÉSIUM, CITRATE DE formes pharmaceutiques destinées à un usage
cathartique
MÉPIVACAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur une
muqueuse, sauf les pastilles
MÉPYRAMINE
MÉTHOCARBAMOL sauf formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale
MICONAZOLE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
application vaginale
MINOXIDIL formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique dont la
concentration est de 2% ou moins
NAFTIFINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur la peau
NAPHAZOLINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration nasale ou ophtalmique
NARCOTINE (NOSCAPINE)
ET SES SELS
NIACINAMIDE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique
NICOTINE ET SES SELS formes pharmaceutiques de type gommes,
inhalateurs, pastilles ou timbres de
remplacement
NIZATIDINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie orale et contenant
75 mg ou moins par unité posologique
NOSCAPINE (NARCOTINE)
ET SES SELS
NYSTATINE, SES SELS ET formes pharmaceutiques destinées à une
DÉRIVÉS administration par voie topique sur la peau
ORPHÉNADRINE, CITRATE D’
OXÉTHAZAÏNE ET SES SELS
OXYBUPROCAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur une
muqueuse, sauf les pastilles
OXYMÉTAZOLINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration nasale ou ophtalmique
PANCRÉATINE
PANCRÉATIQUES, ENZYMES sauf formes pharmaceutiques recommandées pour
le traitement de la fibrose kystique
PHÉNIRAMINE ET SES SELS
PHÉNYLÉPHRINE ET SES SELS formes pharmaceutiques pour un usage
ophtalmique en concentration de 2,5% et moins
PHÉNYLPROPANOLAMINE ET
SES SELS
PHÉNYLTOLOXAMINE ET
SES SELS
POLYMYXINES, LEURS SELS formes pharmaceutiques destinées à une
ET DÉRIVÉS administration par voie topique sur la peau
POVIDONE-IODE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique, sauf celles
dont la concentration est de 5% ou moins
PRAMOXINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur une
muqueuse, sauf les pastilles
PRILOCAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur la peau
PROCAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur une
muqueuse, sauf les pastilles
PROMÉTHAZINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur la peau
PROPARACAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur une
muqueuse, sauf les pastilles
PSEUDOÉPHÉDRINE ET SES SELS formes pharmaceutiques dont le format de
conditionnement contient 1 200 mg ou moins,
vendues en emballage unique comprenant un seul
format de conditionnement et qui comportent un
autre ingrédient médicinal
PYRILAMINE ET SES SELS
RANITIDINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie orale et contenant
75 mg ou moins par unité posologique
formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie orale contenant
plus de 75 mg et au plus 150 mg par unité
posologique, dont le format de conditionnement
contient moins de 51 unités posologiques
SALICYLATE DE CHOLINE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique
SALICYLATE DE GLYCOL
SALICYLATE DE MAGNÉSIUM sauf formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie orale et contenant
également du salicylate de choline
SALICYLATE DE MÉTHYLE sauf formes pharmaceutiques liquides dont la
concentration est supérieure à 30%
SALICYLATE DE SODIUM
SALICYLATE DE TRIÉTHANOLAMINE formes pharmaceutiques pour usage topique en
concentration de plus de 20%
SÉNÉ ET SES EXTRAITS formes pharmaceutiques dont la concentration
ET DÉRIVÉS est égale ou supérieure à 8,6 mg de glucoside
de séné par unité posologique
SODIUM, BIPHOSPHATE DE formes pharmaceutiques destinées à un usage
cathartique
SODIUM, CITRATE DE formes pharmaceutiques destinées à
alcaliniser l’urine
SODIUM, LAURYL SULFOACÉTATE DE formes pharmaceutiques destinées à un usage
cathartique
SODIUM, PHOSPHATE DE formes pharmaceutiques destinées à un usage
cathartique
SODIUM, TARTRATE DE formes pharmaceutiques destinées à un usage
cathartique
TÉTRACAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur une
muqueuse, sauf les pastilles
TÉTRAHYDROZOLINE formes pharmaceutiques destinées à une
administration nasale ou ophtalmique
TIOCONAZOLE formes pharmaceutiques destinées à une
administration vaginale
TRIÉTHANOLAMINE, OLÉATE DE
TRIPÉLENNAMINE ET SES SELS
TRIPROLIDINE
TYROTHRICINE
XYLOMÉTAZOLINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration nasale ou ophtalmique
ANNEXE III
(a. 1, 1er al., par. 3)
MÉDICAMENTS DESTINÉS AUX HUMAINS ET VENDUS SOUS SURVEILLANCE PHARMACEUTIQUE
Substance Spécification
ACÉTAMINOPHÈNE sauf formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie orale, dont le format
de conditionnement contient moins de 25
unités posologiques de 325 mg ou moins et
vendues en emballage unique comprenant un
seul format de conditionnement
ACÉTYLSALICYLIQUE, ACIDE formes pharmaceutiques destinées à une
ET SES SELS administration par voie orale aux adultes,
sauf celles dont le format de conditionnement
contient moins de 51 unités posologiques de
325 mg ou moins et vendues en emballage
unique comprenant un seul format de
conditionnement
ALOES VERA, LATEX D’, SES formes pharmaceutiques destinées à une
EXTRAITS ET DÉRIVÉS, SAUF administration par voie systémique et
L’ALOÏNE contenant 300 mg ou plus par unité
posologique
ALUMINIUM, OXYDE D’
AMYLOCAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur une
muqueuse, sauf les pastilles
ANÉTHOLTRITHIONE
ANTAZOLINE ET SES SELS
ANTIPYRINE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie otique
ATTAPULGITE ACTIVÉE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie systémique et
recommandées pour le traitement de la
diarrhée
BACITRACINES, LEURS SELS formes pharmaceutiques destinées à une
ET DÉRIVÉS administration par voie topique sur la peau
BENZOCAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur une
muqueuse
BENZONATATE
BENZOYLE, PEROXYDE DE formes pharmaceutiques dont la concentration
est égale ou inférieure à 5%
BERBERIS VULGARIS
BISACODYL ET SES SELS
BISMUTH, SUBSALICYLATE DE
BROMPHÉNIRAMINE ET SES SELS
BUPIVACAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur une
muqueuse, sauf les pastilles
BUTÉNAFINE formes pharmaceutiques destinées à une
administration vaginale
CALCIUM, POLYCARBOPHILE DE
CAPSAÏCINE formes pharmaceutiques dont la concentration
est inférieure à 0,075%
CARBINOXAMINE ET SES SELS
CASANTHRANOL
CASCARA SAGRADA, SES EXTRAITS formes pharmaceutiques contenant 325 mg ou
ET DÉRIVÉS plus par unité posologique
CÉRAPON
CÉTIRIZINE ET SES SELS formes pharmaceutiques en concentration de
10 mg (équivalent à 8,5 mg) ou moins de
cétirizine base par unité posologique
CHARBON ACTIVÉ formes pharmaceutiques servant au traitement
des empoisonnements
CHLOPHÉDIANOL ET SES SELS
CHLOROPROCAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur une
muqueuse, sauf les pastilles
CHLORPHÉNÉSINE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur la peau
CHLORPHÉNIRAMINE ET SES SELS
CHLORZOXAZONE ET SES SELS
CIMÉTIDINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie orale et contenant
100 mg ou moins par unité posologique
CLÉMASTINE ET SES SELS
CLOTRIMAZOLE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
application vaginale
CROMOGLYCATE SODIQUE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie nasale et dont la
concentration est égale ou inférieure à 2%
DANTHRON
DÉHYDROCHOLIQUE, ACIDE
ET SES SELS
DÉSOXYCHOLIQUE, ACIDE
ET SES SELS
DEXBROMPHÉNIRAMINE
ET SES SELS
DEXCHLORPHÉNIRAMINE
ET SES SELS
DEXTROMÉTHORPHANE
ET SES SELS
DIMÉTHOTHIAZINE
DIPHENHYDRAMINE
ET SES SELS sauf formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale
DIPHÉNYLPYRALINE
DOCUSATE ET SES SELS
DOXYLAMINE ET SES SELS sauf formes pharmaceutiques vendues ou
recommandées pour le traitement des nausées
et des vomissements durant la grossesse
DYCLONINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur une
muqueuse, sauf les pastilles
ÉLECTROLYTES solutions destinées à l’hydratation
formes pharmaceutiques destinées au lavage ou
à l’irrigation du côlon
FAMOTIDINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie orale contenant 10 mg
ou moins par unité posologique
formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie orale contenant plus
de 10 mg et au plus 20 mg par unité
posologique, dont le format de
conditionnement contient moins de 51 unités
posologiques
FER, SES SELS ET DÉRIVÉS formes pharmaceutiques contenant plus de
15 mg et moins de 30 mg de fer élémentaire
par unité posologique et gouttes destinées
aux enfants
FEXOFÉNADINE ET SES SELS
FLUOR ET SES SELS formes pharmaceutiques liquides
formes pharmaceutiques solides destinées à
une administration par voie orale et
contenant 1 mg ou moins de fluor élémentaire
par unité posologique
FRACTAR
GLYCÉROARGENTINATE
GOUDRON DE HOUILLE sauf shampooings ou préparations topiques
dont la concentration est de 10% ou moins
GOUDRON MINÉRAL sauf shampooings dont la concentration est de
5% ou moins
GOUDRON VÉGÉTAL sauf shampooings dont la concentration est de
5% ou moins
GRAMICIDINE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur la peau
HALOPROGINE
HÉPARINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique
HYDROCORTISONE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique et dont la
concentration est de 0,5%
HYDROCORTISONE, ACÉTATE D’ formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique et dont la
concentration est de 0,5%
IBUPROFÈNE ET SES SELS formes pharmaceutiques contenant 200 mg ou
moins par unité posologique
IODE, SES SELS ET DÉRIVÉS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique et formes
destinées à une administration par voie orale
dont la posologie quotidienne se situe entre
0,16 mg et 1 mg
LACTIQUE, ACIDE formes pharmaceutiques dont la concentration
est supérieure à 10%
LACTULOSE
LIDOCAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur la peau
dont la concentration est supérieure à 1%
LOPÉRAMIDE formes pharmaceutiques solides destinées à
une administration par voie orale
LORATADINE, SES SELS, DÉRIVÉS
ET PRÉPARATIONS
MAGNÉSIUM, CITRATE DE formes pharmaceutiques destinées à un usage
cathartique
MÉPIVACAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur une
muqueuse, sauf les pastilles
MÉPYRAMINE
MÉTHOCARBAMOL sauf formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale
MICONAZOLE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
application vaginale
MINOXIDIL formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique dont la
concentration est de 2% ou moins
NAFTIFINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur la peau
NAPHAZOLINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration nasale ou ophtalmique
NARCOTINE (NOSCAPINE)
ET SES SELS
NIACINAMIDE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique
NICOTINE ET SES SELS formes pharmaceutiques de type gommes,
inhalateurs, pastilles ou timbres de
remplacement
NIZATIDINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie orale et contenant
75 mg ou moins par unité posologique
NOSCAPINE (NARCOTINE)
ET SES SELS
NYSTATINE, SES SELS ET formes pharmaceutiques destinées à une
DÉRIVÉS administration par voie topique sur la peau
ORPHÉNADRINE, CITRATE D’
OXÉTHAZAÏNE ET SES SELS
OXYBUPROCAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur une
muqueuse, sauf les pastilles
OXYMÉTAZOLINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration nasale ou ophtalmique
PANCRÉATINE
PANCRÉATIQUES, ENZYMES sauf formes pharmaceutiques recommandées pour
le traitement de la fibrose kystique
PHÉNIRAMINE ET SES SELS
PHÉNYLÉPHRINE ET SES SELS formes pharmaceutiques pour un usage
ophtalmique en concentration de 2,5% et moins
PHÉNYLPROPANOLAMINE ET
SES SELS
PHÉNYLTOLOXAMINE ET
SES SELS
POLYMYXINES, LEURS SELS formes pharmaceutiques destinées à une
ET DÉRIVÉS administration par voie topique sur la peau
POVIDONE-IODE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique, sauf celles
dont la concentration est de 5% ou moins
PRAMOXINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur une
muqueuse, sauf les pastilles
PRILOCAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur la peau
PROCAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur une
muqueuse, sauf les pastilles
PROMÉTHAZINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur la peau
PROPARACAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur une
muqueuse, sauf les pastilles
PSEUDOÉPHÉDRINE ET SES SELS formes pharmaceutiques dont la concentration
est supérieure à 30 mg ou dont le format de
conditionnement contient plus de 25 unités
posologiques et vendues en emballage unique
comprenant un seul format de conditionnement
formes pharmaceutiques destinées à une
administration aux enfants
PYRILAMINE ET SES SELS
RANITIDINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie orale et contenant
75 mg ou moins par unité posologique
formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie orale contenant
plus de 75 mg et au plus 150 mg par unité
posologique, dont le format de conditionnement
contient moins de 51 unités posologiques
SALICYLATE DE CHOLINE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique
SALICYLATE DE GLYCOL
SALICYLATE DE MAGNÉSIUM sauf formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie orale et contenant
également du salicylate de choline
SALICYLATE DE MÉTHYLE sauf formes pharmaceutiques liquides dont la
concentration est supérieure à 30%
SALICYLATE DE SODIUM
SALICYLATE DE TRIÉTHANOLAMINE formes pharmaceutiques pour usage topique en
concentration de plus de 20%
SÉNÉ ET SES EXTRAITS formes pharmaceutiques dont la concentration
ET DÉRIVÉS est égale ou supérieure à 8,6 mg de glucoside
de séné par unité posologique
SODIUM, BIPHOSPHATE DE formes pharmaceutiques destinées à un usage
cathartique
SODIUM, CITRATE DE formes pharmaceutiques destinées à
alcaliniser l’urine
SODIUM, LAURYL SULFOACÉTATE DE formes pharmaceutiques destinées à un usage
cathartique
SODIUM, PHOSPHATE DE formes pharmaceutiques destinées à un usage
cathartique
SODIUM, TARTRATE DE formes pharmaceutiques destinées à un usage
cathartique
TÉTRACAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur une
muqueuse, sauf les pastilles
TÉTRAHYDROZOLINE formes pharmaceutiques destinées à une
administration nasale ou ophtalmique
TIOCONAZOLE formes pharmaceutiques destinées à une
administration vaginale
TRIÉTHANOLAMINE, OLÉATE DE
TRIPÉLENNAMINE ET SES SELS
TRIPROLIDINE
TYROTHRICINE
XYLOMÉTAZOLINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration nasale ou ophtalmique
